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Marques déposées par l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie
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THE 4 SOUL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE 4 SOUL
Soul Circus Compagnie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3975304
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE 4 SOUL de Soul Circus Compagnie

Présentation de la marque THE 4 SOUL

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE 4 SOUL »

Le déposant est l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie domicilié(e) 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Valérie Pellerin domicilié(e) 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 16 25 35 38 41

Soul Circus Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : LIVERPOOL AGORA , SOUL CIRCUS , GENERATION SOUL STAGE , LES LEGENDES DE LA SOUL , Les rois de la Soul , Otis et James, Les rois de la Soul


Soul Circus Compagnie, Association loi 1901 - 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - MONTREUIL - France


Mlle Valérie Pellerin - 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636749 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Savons ; parfums ; huiles essentielles : cosmétiques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ;

Affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; programmes de spectacles (imprimés) ; cartes postales ;

Articles d'habillement à savoir vêtements, dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements ;

Publicité y compris la promotion d'artistes et de manifestations musicales et la promotion des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission ; radio-téléphonie mobile ;

Divertissements radiophoniques ou télévisées ; activités culturelles ; divertissements sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; composition de musique ; interprétations musicales ; développement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne ; production de films ; .